Qui est responsable du chat ?
Bonjour,
J'habite un petit hameau du Tarn.
J'ai adopté une chatte, il y a deux ans environ. Elle a eu 2 portée de chattons (nous en avons gardé 2 de la première). C'est peut-être en raison de leur présence chez nous qu'elle a "fait" sa 2e portée dans la grange d'un voisin. N'ayant pas trouver d'accueil pour eux, nous les avons fait euthanasier, puis nous avons fait stériliser la chatte.
Très rapidement, nous nous sommes rendus compte qu'elle ne voulait plus se laisser approcher par nous. Et elle a finalement élu domicile chez nos voisins.
Nous avons fait plusieurs tentative pour la récupérer mais sans succès : un de nos voisins l'alimente et il nous est impossible de l'approcher. Elle nous fuit. Notre petite fille de 5 ans ne comprend pas la situation et veut évidemment la prendre mais je crains qu'elle se fasse griffer.
Nous avons demandé à notre voisin de nous laisser la reprendre, mais il s'obstine en disant que nous l'avons abandonné. Ce qui n'est absolument pas le cas. Par souci de garder de bonnes relations de voisinage nous n'avons pas fait d'histoires, et décidé de renoncer à la récupérer.
Mais pas notre petite fille et depuis qu'elle a dit à ce voisin "qu'il lui avait volé son chat", il nous accuse de maltraitance sur notre chatte que nous ne faisons qu'apercevoir dans le hameau depuis un peu plus d'un an ! Seuls ces voisins qui la nourrissent disent parvenir à la caresser.
J'ai renoncé à vouloir la récupérer et je ne pense pas qu'il soit judicieux de forcer cette chatte à rentrer chez nous : je ne veux pas que quelqu'un se fasse griffer. Si nos voisins sont heureux avec cette chatte, et si çà peut calmer la relation nous préférons qu'il la garde.
Mais comment puis-je nous protéger légalement ? Cet animal est pour l'instant nourrit et ne semble pas présenter un danger, mais si elle venit à griffer ou mrodre gravement un passant, serions-nous toujours responsables d'elle ?
Si oui, comment faire savoir officiellement que nous n'en somme splus les propriétaires ?
Merci de m'informer sur nos droits et nos devoirs vis-à-vis de nos compagnons à 4 pattes.
Salutations      Cathy B.

ANIMAL-CONSEILS
    Message personnalisé:  Votre démarche est effectivement teintée de bon sens. Reste à lui ajouter un vernis de bon droit.
    La propriété d'un animal est facilement établie par l'immatriculation (tatouage ou puce électronique). Mais j'ai cru comprendre que vous ne l'avez pas fait immatriculer.
    A défaut, la propriété est établie par l'adoption que vous évoquez voici deux ans, si celle-ci a été matérialisée par un don ou une vente dont le précédent détenteur pourrait attester, même à posteriori.
    A défaut, lorsque l'adoption s'est plutôt effectuée à l'initiative du chat qui élit domicile spontanément chez vous, la propriété est alors établie par les actes et frais que vous engagez au profit de l'animal, en agissant comme le ferait un propriétaire légitime. Dans votre cas, c'est faire acte de propriété que de faire stériliser la chatte. Le seul problème serait que quelqu'un en revendique la propriété antérieure avec documents à l'appui. Ce qui ne semble pas être le cas que vous décrivez.
    En conclusion, si personne ne peut produire un quelconque document, le premier qui nourrit ou fait effectuer un acte de consultation, de vaccination ou de chirurgie sur un animal qui n'appartient à personne s'en trouve le propriétaire légitime et en assume également la responsabilité.
    En cas de dégâts occasionnés par le chat, c'est l'assurance responsabilité civile du propriétaire légal qui serait sollicitée (votre assurance habitation comporte d'office cette garantie). Ce pourrait être également la responsabilité du détenteur de l'animal qui pourrait être recherchée (celle de votre voisin).
    Mais tout ça ne résiste pas à l'envie du chat de changer de toit... Pour calmer tout le monde et vous rassurer vis-à-vis d'éventuels dégâts causés par le chat, je vous engage donc à formaliser le transfert de propriété par un document très simple, établi sur papier libre, par lequel vous cédez le chat à votre voisin. Mentionnez les cordonnées de chacun, décrivez sommairement le chat et signez tous deux le papier photocopié ou copié en deux exemplaires.
    Pour être complet, le donateur est censé céder le chat préalablement immatriculé... qu'il en répercute les frais ou non. C'est une obligation légale depuis 1992, y compris entre particuliers. En pratique, l'adoptant connaît rarement cette disposition et réclame

exceptionnellement ce qui lui est pourtant du.
    Reste son ancienne petite maîtresse qui ne comprend rien à tout çà... Le plus simple serait de lui expliquer que la chatte griffe et n'aime pas les caresses; ce qui n'est que la stricte vérité.

    Message commun: Dans l'intérêt de votre compagnon, le bon sens ainsi que le code de déontologie vétérinaire nous font vous conseiller de vous adresser à votre vétérinaire habituel ou à celui de votre commune. Lui seul saura vous conseiller de manière pertinente.
    Si vous le jugez utile, vous pouvez imprimer la page d'ANIMAL-CONSEILS que vous avez visitée ainsi que ce message, afin d'en discuter avec le praticien.

    Cordialement.

Remerciement
Bonjour,
Je vous remercie pour le temps consacré à mpe fournir tous ces renseignements sur lesquels je vais réfléchir afin de prendre la sage décision.
 En vous remerciant,
 Cordialement.
 Cathy B.